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SCI DU MONSEIGNEUR

Active
Siren341 041 739SCI88700 RAMBERVILLERSCréée le 11 mai 1987

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 041 739, SCI DU MONSEIGNEUR est une SCI créée le 11 mai 1987. Son siège social est situé rue du Vieux chemin de Bru, 88700 Rambervillers. SCI DU MONSEIGNEUR relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MAGALI LAVERGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MONSEIGNEUR

Dénomination
SCI DU MONSEIGNEUR
SIREN
341 041 739
SIRET (siège)
341 041 739 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75341041739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 041 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 mai 1987
Siège social
RUE DU VIEUX CHEMIN DE BRU, 88700, RAMBERVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MONSEIGNEUR

L'acquisition, la mise en valeur, l'administrtion, l'exploitation, la location d'un immeuble situé vieux Chemin dbru à Rambervillers. La recherche et l'explooitation des résultats de cette recherche par la vente de brevets ou la concession de licences

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Finances de SCI DU MONSEIGNEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MONSEIGNEUR

Établissements de SCI DU MONSEIGNEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 RAMBERVILLERSSiègeActif

    341 041 739 00010 · ouvert le 15 avril 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU MONSEIGNEUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 13 août 1996

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Conformité de SCI DU MONSEIGNEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MONSEIGNEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MONSEIGNEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MONSEIGNEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MONSEIGNEUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant(e) : FEVE Magali, Augusta, Jeannine né(e) LAVERGNE

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1987

Marques déposées par SCI DU MONSEIGNEUR

SCI DU MONSEIGNEUR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BUT-ROLL

    N° 93488448 · Déposée le 15 octobre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 15 octobre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCI DU MONSEIGNEUR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MONSEIGNEUR ?

Le numéro SIREN de SCI DU MONSEIGNEUR est 341 041 739. Le SIRET de son siège social est 341 041 739 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75341041739.

Qui dirige SCI DU MONSEIGNEUR ?

SCI DU MONSEIGNEUR est dirigée par MAGALI LAVERGNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MONSEIGNEUR ?

Le siège social de SCI DU MONSEIGNEUR est situé rue du Vieux chemin de Bru, 88700 Rambervillers.

SCI DU MONSEIGNEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MONSEIGNEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MONSEIGNEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MONSEIGNEUR.