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SCI DU MONT

Active
Siren837 490 127SCI10160 AIX-VILLEMAUR-PALISCréée le 15 février 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions177 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU MONT est une SCI immatriculée le 15 février 2018 sous le numéro SIREN 837 490 127. Son siège social est situé 11 rue Marie Curie Aix en Othe, 10160 Aix-Villemaur-Palis. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC MASSELOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU MONT

Dénomination
SCI DU MONT
SIREN
837 490 127
SIRET (siège)
837 490 127 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61837490127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 490 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 février 2018
Siège social
11 RUE MARIE CURIE AIX EN OTHE, 10160, AIX-VILLEMAUR-PALIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MONT

L'acquisition, l'administration, la vente, l'échange, l'apport en société, l'exploitation par bail ou autrement, l'entretien ou la mise en valeur de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DU MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MONT

BB

BERNADETTE BERNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2018) · 8 ans

FM

FREDERIC MASSELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DU MONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10160 AIX-VILLEMAUR-PALISSiègeActif

    837 490 127 00011 · ouvert le 25 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MONT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2018

  • Acte

Conformité de SCI DU MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-15 · Début d'activité : 2018-01-25

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2018

Questions fréquentes sur SCI DU MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MONT ?

Le numéro SIREN de SCI DU MONT est 837 490 127. Le SIRET de son siège social est 837 490 127 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61837490127.

Qui dirige SCI DU MONT ?

SCI DU MONT est dirigée par FREDERIC MASSELOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MONT ?

Le siège social de SCI DU MONT est situé 11 rue Marie Curie Aix en Othe, 10160 Aix-Villemaur-Palis.

SCI DU MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MONT.

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