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SCI DU MONT D'OR

Active
Siren404 753 840SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 10 avril 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU MONT D'OR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2013, identifiée par le SIREN 404 753 840. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de la Ravoire Parc Activites Annecy la Ravoire, 74330 Epagny Metz-Tessy. SCI DU MONT D'OR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par NICOLAS VANNIER, autre.

Fiche d'identité de SCI DU MONT D'OR

Dénomination
SCI DU MONT D'OR
SIREN
404 753 840
SIRET (siège)
404 753 840 00028
N° TVA intracommunautaire
FR12404753840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 753 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 avril 2013
Siège social
IMP DE LA RAVOIRE PARC ACTIVITES ANNECY LA RAVOIRE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MONT D'OR

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MONT D'OR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MONT D'OR

Établissements de SCI DU MONT D'OR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    404 753 840 00028 · ouvert le 12 mars 2013 · NAF 6820B

  • 39130 DOUCIERFermé

    404 753 840 00010 · ouvert le 11 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MONT D'OR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 12 avril 1996

  • Acte

Conformité de SCI DU MONT D'OR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MONT D'OR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MONT D'OR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MONT D'OR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MONT D'OR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    LUTZ Gérard Frédéric nom d'usage : LUTZ Gérard n'est plus gérant.. VANNIER Henrique Pierre Léonida nom d'usage : VANNIER Henrique devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2013

Questions fréquentes sur SCI DU MONT D'OR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MONT D'OR ?

Le numéro SIREN de SCI DU MONT D'OR est 404 753 840. Le SIRET de son siège social est 404 753 840 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12404753840.

Qui dirige SCI DU MONT D'OR ?

SCI DU MONT D'OR est dirigée par NICOLAS VANNIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MONT D'OR ?

Le siège social de SCI DU MONT D'OR est situé Imp de la Ravoire Parc Activites Annecy la Ravoire, 74330 Epagny Metz-Tessy.

SCI DU MONT D'OR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MONT D'OR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MONT D'OR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MONT D'OR.