SCI DU MONTCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 632 424, SCI DU MONTCEL est une SCI créée le 19 mai 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue du Clos Maillard, 77260 Ussy-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANTONIO TOMAZ CACADOR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU MONTCEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU MONTCEL
- SIREN
- 453 632 424
- SIRET (siège)
- 453 632 424 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR88453632424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 632 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2004
- Siège social
- 1 B RUE DU CLOS MAILLARD, 77260, USSY-SUR-MARNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU MONTCEL
acquisition - propriété - administration - gestion exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits mobiliers et immobiliers et notamment d'un terrain situé au 1 rue du clos maillard 77260 ussy sur marne.
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Finances de SCI DU MONTCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU MONTCEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2008
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU MONTCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77260 USSY-SUR-MARNESiègeActif
453 632 424 00025 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B
- 77260 USSY-SUR-MARNEFermé
453 632 424 00017 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU MONTCEL
INPIComptes annuels de SCI DU MONTCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MONTCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU MONTCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MONTCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MONTCEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2000 · N° 98-17.489
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1999 · N° 96-42.642
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU MONTCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU MONTCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Gérant associé indéfiniment responsable : TOMAZ CACADOR Antonio. Associé indéfiniment responsable : CACADOR Aurélie. Associé indéfiniment responsable : FRAGONA DOS SANTOS Noémie. Associé indéfiniment responsable : CACADOR Stéphane.
- création
Date d'effet : 19 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI DU MONTCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU MONTCEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU MONTCEL est 453 632 424. Le SIRET de son siège social est 453 632 424 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88453632424.
Qui dirige SCI DU MONTCEL ?
SCI DU MONTCEL est dirigée par ANTONIO TOMAZ CACADOR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU MONTCEL ?
Le siège social de SCI DU MONTCEL est situé 1 B rue du Clos Maillard, 77260 Ussy-sur-Marne.
SCI DU MONTCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU MONTCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU MONTCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MONTCEL.
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