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SCI DU MONTOIR

Active
Siren331 844 217SCI89630 SAINT-LEGER-VAUBANCréée le 27 février 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU MONTOIR est une SCI immatriculée le 27 février 1985 sous le numéro SIREN 331 844 217. Son siège social est situé à Saint-Leger-Vauban (89630). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ETIENNE GENET, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MONTOIR

Dénomination
SCI DU MONTOIR
SIREN
331 844 217
SIRET (siège)
331 844 217 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32331844217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 844 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 février 1985
Siège social
, 89630, SAINT-LEGER-VAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MONTOIR

Acquisition d'un appartement.

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Finances de SCI DU MONTOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MONTOIR

EG

ETIENNE GENET

Gérant

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU MONTOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89630 SAINT-LEGER-VAUBANSiègeActif

    331 844 217 00017 · ouvert le 27 février 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MONTOIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2016

  • Acte

Conformité de SCI DU MONTOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MONTOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MONTOIR. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MONTOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MONTOIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Genet Perrin, Michelle Anne Marie Née, nomination du Gérant : Genet, Etienne Marie Joseph

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1985

Questions fréquentes sur SCI DU MONTOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MONTOIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU MONTOIR est 331 844 217. Le SIRET de son siège social est 331 844 217 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32331844217.

Qui dirige SCI DU MONTOIR ?

SCI DU MONTOIR est dirigée par ETIENNE GENET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MONTOIR ?

Le siège social de SCI DU MONTOIR est situé à Saint-Leger-Vauban (89630).

SCI DU MONTOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MONTOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MONTOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MONTOIR.