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SCI DU MONUMENT

Active
Siren431 891 894SCI43100 BrioudeCréée le 15 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 891 894, SCI DU MONUMENT est une SCI créée le 15 juin 2000. Elle est domiciliée 9 PL 9 Place Eugène Gilbert, 43100 Brioude. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Christian BARRET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MONUMENT

Dénomination
SCI DU MONUMENT
SIREN
431 891 894
SIRET (siège)
431 891 894 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37431891894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 891 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2000
Siège social
9 PL 9 Place Eugène Gilbert, 43100, Brioude
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MONUMENT

PROPRIETE,GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MONUMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MONUMENT

CB

Christian BARRET

Gérant

Depuis la création (15 juin 2000) · 26 ans

CT

Catherine TAVERNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DU MONUMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43100 BrioudeSiègeActif

    431 891 894 00013 · ouvert le 25 mai 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MONUMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU MONUMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MONUMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MONUMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MONUMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MONUMENT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MONUMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MONUMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI DU MONUMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MONUMENT ?

Le numéro SIREN de SCI DU MONUMENT est 431 891 894. Le SIRET de son siège social est 431 891 894 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431891894.

Qui dirige SCI DU MONUMENT ?

SCI DU MONUMENT est dirigée par Christian BARRET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MONUMENT ?

Le siège social de SCI DU MONUMENT est situé 9 PL 9 Place Eugène Gilbert, 43100 Brioude.

SCI DU MONUMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MONUMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MONUMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MONUMENT.

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