CheckersProcédures

SCI DU MORBIEF

Active
Siren341 542 033SCI30510 GENERACCréée le 30 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 542 033, SCI DU MORBIEF est une SCI créée le 30 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Nimes Domaine du Grand Escalion, 30510 Generac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN FROMENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MORBIEF

Dénomination
SCI DU MORBIEF
SIREN
341 542 033
SIRET (siège)
341 542 033 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76341542033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 542 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 2001
Siège social
RTE DE NIMES DOMAINE DU GRAND ESCALION, 30510, GENERAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MORBIEF

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI DU MORBIEF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU MORBIEF

AF

ALAIN FROMENT

Gérant

Depuis la création (30 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU MORBIEF

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30510 GENERACSiègeActif

    341 542 033 00020 · ouvert le 02 juin 1987 · NAF 6820B

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé

    341 542 033 00012 · ouvert le 02 juin 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU MORBIEF

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU MORBIEF

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU MORBIEF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU MORBIEF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MORBIEF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MORBIEF n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MORBIEF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU MORBIEF

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU MORBIEF

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MORBIEF ?

Le numéro SIREN de SCI DU MORBIEF est 341 542 033. Le SIRET de son siège social est 341 542 033 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76341542033.

Qui dirige SCI DU MORBIEF ?

SCI DU MORBIEF est dirigée par ALAIN FROMENT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU MORBIEF ?

Le siège social de SCI DU MORBIEF est situé Rte de Nimes Domaine du Grand Escalion, 30510 Generac.

SCI DU MORBIEF est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MORBIEF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MORBIEF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MORBIEF.

Entreprises similaires

Même activité à Generac

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Generac

Entreprises du même secteur à Generac

Entreprises à Generac

Toutes les entreprises à Generac