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SCI DU MT ST MICHEL

Active
Siren308 699 149SCI73000 BARBERAZCréée le 21 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU MT ST MICHEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2002, identifiée par le SIREN 308 699 149. Elle est domiciliée 215 Rte de l'Eglise, 73000 Barberaz. SCI DU MT ST MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS BABOULAZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU MT ST MICHEL

Dénomination
SCI DU MT ST MICHEL
SIREN
308 699 149
SIRET (siège)
308 699 149 00032
N° TVA intracommunautaire
FR47308699149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 699 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 octobre 2002
Siège social
215 RTE DE L'EGLISE, 73000, BARBERAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU MT ST MICHEL

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location des biens immobiliers qui seront apportés à la société en cours de la vie sociale ou acquis ou construits par elle.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU MT ST MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU MT ST MICHEL

JB

JEAN-FRANCOIS BABOULAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2022

CF

CHRISTINE FLANDINET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU MT ST MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73000 BARBERAZSiègeActif

    308 699 149 00032 · ouvert le 15 mai 2022 · NAF 6820B

  • 73000 BARBERAZFermé

    308 699 149 00024 · ouvert le 15 mars 1974 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MT ST MICHEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU MT ST MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MT ST MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU MT ST MICHEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MT ST MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MT ST MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BABOULAZ Jean-François

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU MT ST MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MT ST MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU MT ST MICHEL est 308 699 149. Le SIRET de son siège social est 308 699 149 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47308699149.

Qui dirige SCI DU MT ST MICHEL ?

SCI DU MT ST MICHEL est dirigée par JEAN-FRANCOIS BABOULAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MT ST MICHEL ?

Le siège social de SCI DU MT ST MICHEL est situé 215 Rte de l'Eglise, 73000 Barberaz.

SCI DU MT ST MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MT ST MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MT ST MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MT ST MICHEL.

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