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SCI DU NORD

Active
Siren382 789 873SCI69006 LYONCréée le 07 août 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 789 873, SCI DU NORD est une SCI créée le 7 août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon. SCI DU NORD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SEBASTIEN TOULY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU NORD

Dénomination
SCI DU NORD
SIREN
382 789 873
SIRET (siège)
382 789 873 00025
N° TVA intracommunautaire
FR17382789873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 789 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 août 1991
Siège social
34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE, 69006, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU NORD

Achat et exploitation par voie de location ou autrement d'un bâtiment comprenant un entrepôt et un bureau sis à GENAY (RHONE) comme de tous autres biens immobiliers de quelque nature qu'ils soient.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU NORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NORD

SR

SUZANNE REVEIL

Autre

Depuis la création (07 août 1991) · 35 ans

ST

SEBASTIEN TOULY

Gérant

Depuis la création (07 août 1991) · 35 ans

S

SARL "INVESTLY"

Autre

Depuis la création (07 août 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU NORD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    382 789 873 00025 · ouvert le 26 juillet 1991 · NAF 6820B

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    382 789 873 00017 · ouvert le 26 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NORD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 03 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU NORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

157 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU NORD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NORD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1991

Questions fréquentes sur SCI DU NORD

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NORD ?

Le numéro SIREN de SCI DU NORD est 382 789 873. Le SIRET de son siège social est 382 789 873 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17382789873.

Qui dirige SCI DU NORD ?

SCI DU NORD est dirigée par SEBASTIEN TOULY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NORD ?

Le siège social de SCI DU NORD est situé 34 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon.

SCI DU NORD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NORD.