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SCI DU NORD

Active
Siren391 044 369SCI26600 LA ROCHE-DE-GLUNCréée le 15 avril 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 044 369, SCI DU NORD est une SCI créée le 15 avril 2009. Son siège social est situé 395 Che de Chasseroux Sud Chez M. Gilles Buffat, 26600 La Roche-de-Glun. SCI DU NORD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILLES BUFFAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU NORD

Dénomination
SCI DU NORD
SIREN
391 044 369
SIRET (siège)
391 044 369 00042
N° TVA intracommunautaire
FR84391044369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 044 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 avril 2009
Siège social
395 CHE DE CHASSEROUX SUD CHEZ M. GILLES BUFFAT, 26600, LA ROCHE-DE-GLUN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI DU NORD

Acquisition, construction et propriété de biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.

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Finances de SCI DU NORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NORD

GB

GILLES BUFFAT

Autre

Depuis la création (15 avril 2009) · 17 ans

FB

FANELIE BUFFAT

Autre

Depuis la création (15 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DU NORD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26600 LA ROCHE-DE-GLUNSiègeActif

    391 044 369 00042 · ouvert le 17 mars 2009 · NAF 6820B

  • 26600 TAIN-L'HERMITAGEFermé

    391 044 369 00018 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 702C

  • 26600 CHANTEMERLE-LES-BLESFermé

    391 044 369 00026 · ouvert le 29 décembre 1993 · NAF 702C

  • 07130 CHATEAUBOURGFermé

    391 044 369 00034 · ouvert le 30 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NORD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 26 février 1997

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU NORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU NORD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NORD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI DU NORD

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NORD ?

Le numéro SIREN de SCI DU NORD est 391 044 369. Le SIRET de son siège social est 391 044 369 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84391044369.

Qui dirige SCI DU NORD ?

SCI DU NORD est dirigée par GILLES BUFFAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NORD ?

Le siège social de SCI DU NORD est situé 395 Che de Chasseroux Sud Chez M. Gilles Buffat, 26600 La Roche-de-Glun.

SCI DU NORD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NORD.