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SCI DU NOUEL

Active
Siren394 414 932SCI46220 PrayssacCréée le 28 mars 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
198 k€

SCI DU NOUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 414 932. Son siège social est situé 2 RUE des Charmes, 46220 Prayssac. SCI DU NOUEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par XAVIER LESEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU NOUEL

Dénomination
SCI DU NOUEL
SIREN
394 414 932
SIRET (siège)
394 414 932 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08394414932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 414 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
198 214,21 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 mars 1994
Siège social
2 RUE des Charmes, 46220, Prayssac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU NOUEL

Gestion et location d'immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU NOUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NOUEL

XL

XAVIER LESEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2020

GR

GERALD ROUVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2020

MS

Magali SPANEVELLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2025

Anciens dirigeants (1)

JC

Jacques-Henri, Pierre, André CROS

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2020 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU NOUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46220 PrayssacSiègeActif

    394 414 932 00019 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU NOUEL

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 29 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 29 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 22 mars 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI DU NOUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NOUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU NOUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NOUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NOUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUVRE Gérald Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LESEUR Xavier, Bernard, Andre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SPANEVELLO Magali, Aurélie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CROS Jacques-Henri, Pierre, André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUVRE Gérald, Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LESEUR Xavier, Bernard, Andre

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI DU NOUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NOUEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU NOUEL est 394 414 932. Le SIRET de son siège social est 394 414 932 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08394414932.

Qui dirige SCI DU NOUEL ?

SCI DU NOUEL est dirigée par XAVIER LESEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NOUEL ?

Le siège social de SCI DU NOUEL est situé 2 RUE des Charmes, 46220 Prayssac.

SCI DU NOUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NOUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NOUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NOUEL.