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SCI DU NOYER

Active
Siren451 714 380SCI57370 VESCHEIMCréée le 12 janvier 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU NOYER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 714 380. Elle est domiciliée 13 rue de l'Eglise, 57370 Vescheim. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC BASBAGILL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU NOYER

Dénomination
SCI DU NOYER
SIREN
451 714 380
SIRET (siège)
451 714 380 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93451714380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 714 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 janvier 2004
Siège social
13 RUE DE L'EGLISE, 57370, VESCHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU NOYER

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, loctin ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NOYER

MB

MARC BASBAGILL

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2024

EB

ESTELLE BASBAGILL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57370 VESCHEIMSiègeActif

    451 714 380 00016 · ouvert le 16 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NOYER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Conformité de SCI DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant : BASBAGILL Marc ; Associé indéfiniment responsable : BASBAGILL Estelle, Vanessa

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI DU NOYER est 451 714 380. Le SIRET de son siège social est 451 714 380 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93451714380.

Qui dirige SCI DU NOYER ?

SCI DU NOYER est dirigée par MARC BASBAGILL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NOYER ?

Le siège social de SCI DU NOYER est situé 13 rue de l'Eglise, 57370 Vescheim.

SCI DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NOYER.

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