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SCI DU NOYER

Active
Siren514 191 162SCI54820 MARBACHECréée le 10 août 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI DU NOYER est une SCI immatriculée le 10 août 2009 sous le numéro SIREN 514 191 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Noyer la Plume, 54820 Marbache. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCIS PIAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU NOYER

Dénomination
SCI DU NOYER
SIREN
514 191 162
SIRET (siège)
514 191 162 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55514191162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 191 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 août 2009
Siège social
2 RUE DU NOYER LA PLUME, 54820, MARBACHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU NOYER

Propriété gestion à titre civil de tous les biens mobiliers et immobiliers, participations dans toute société, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou copropriété de tous biens

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Finances de SCI DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU NOYER

TP

TONY PIAT

Autre

Depuis la création (10 août 2009) · 17 ans

FP

FRANCIS PIAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54820 MARBACHESiègeActif

    514 191 162 00015 · ouvert le 30 juillet 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NOYER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU NOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-10 · Début d'activité : 2009-07-30

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2009

Questions fréquentes sur SCI DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI DU NOYER est 514 191 162. Le SIRET de son siège social est 514 191 162 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55514191162.

Qui dirige SCI DU NOYER ?

SCI DU NOYER est dirigée par FRANCIS PIAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NOYER ?

Le siège social de SCI DU NOYER est situé 2 rue du Noyer la Plume, 54820 Marbache.

SCI DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NOYER.