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SCI DU NOYER

Active
Siren838 984 193SCI69320 FEYZINCréée le 17 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU NOYER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2018, identifiée par le SIREN 838 984 193. Son siège social est situé 14 rue Henri Becquerel zi du Chateau de l'Ile, 69320 Feyzin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ELIOS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU NOYER

Dénomination
SCI DU NOYER
SIREN
838 984 193
SIRET (siège)
838 984 193 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83838984193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 984 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2018
Siège social
14 RUE HENRI BECQUEREL ZI DU CHATEAU DE L'ILE, 69320, FEYZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU NOYER

Acquisition, construction, entretien et amélioration de tous immeubles bâtis ou non bâtis en pleine propriété, en nue-propriété et/ou en usufruit; exploitation de ces immeubles par leur location à toutes personnes physiques ou morales.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU NOYER

E

ELIOS

Gérant

V

VIE ET VERANDA GROUPE

Autre

Anciens dirigeants (1)

LP

Lucas nom d'usage : PINONCELY. Gérant : PINONCELY Frédéric Guy nom d'usage : PINONCELY PINONCELY

Gérant · de avril 2018 à août 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69320 FEYZINSiègeActif

    838 984 193 00014 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU NOYER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI DU NOYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU NOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU NOYER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Sté par actions simplifiée CELINOR n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée ELIOS devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    PINONCELY Lucas nom d'usage : PINONCELY n'est plus gérant. PINONCELY Frédéric Guy nom d'usage : PINONCELY n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée CELINOR devient gérant

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-03

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI DU NOYER est 838 984 193. Le SIRET de son siège social est 838 984 193 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83838984193.

Qui dirige SCI DU NOYER ?

SCI DU NOYER est dirigée par ELIOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU NOYER ?

Le siège social de SCI DU NOYER est situé 14 rue Henri Becquerel zi du Chateau de l'Ile, 69320 Feyzin.

SCI DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU NOYER.

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