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SCI DU PALOT

Active
Siren523 358 612Société civile42520 SAINT-PIERRE-DE-BOEUFCréée le 25 juin 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU PALOT est une société civile immatriculée le 25 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 358 612. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 impasse du Tunnel, 42520 Saint-Pierre-de-Boeuf. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL CHAPAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PALOT

Dénomination
SCI DU PALOT
SIREN
523 358 612
SIRET (siège)
523 358 612 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92523358612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 358 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 juin 2010
Siège social
5 IMPASSE DU TUNNEL, 42520, SAINT-PIERRE-DE-BOEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PALOT

l'acquisition, la propriété, la location, la sous location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement

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Finances de SCI DU PALOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PALOT

JC

JEAN-MICHEL CHAPAS

Gérant

Depuis la création (25 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DU PALOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42520 SAINT-PIERRE-DE-BOEUFSiègeActif

    523 358 612 00019 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PALOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2021

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2010

  • Acte

Conformité de SCI DU PALOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PALOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PALOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PALOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PALOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    ROCHE Valérie Christiane Marcelle nom d'usage : CHAPAS devient gérant. NOVIS Xavier nom d'usage : NOVIS n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-25 · Début d'activité : 2010-05-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI DU PALOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PALOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PALOT est 523 358 612. Le SIRET de son siège social est 523 358 612 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92523358612.

Qui dirige SCI DU PALOT ?

SCI DU PALOT est dirigée par JEAN-MICHEL CHAPAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PALOT ?

Le siège social de SCI DU PALOT est situé 5 impasse du Tunnel, 42520 Saint-Pierre-de-Boeuf.

SCI DU PALOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PALOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PALOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PALOT.