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SCI DU PAPILLON

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Siren510 437 320SCI69520 GRIGNYCréée le 10 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI DU PAPILLON est une SCI immatriculée le 10 décembre 2008 sous le numéro SIREN 510 437 320. Son siège social est situé 13 rue de Bouteiller, 69520 Grigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A.

Fiche d'identité de SCI DU PAPILLON

Dénomination
SCI DU PAPILLON
SIREN
510 437 320
SIRET (siège)
510 437 320 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35510437320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 437 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
4110A
Date de création
10 décembre 2008
Siège social
13 RUE DE BOUTEILLER, 69520, GRIGNY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PAPILLON

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI DU PAPILLON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69520 GRIGNYSiègeFermé

    510 437 320 00011 · ouvert le 10 décembre 2008 · NAF 4110A

Documents juridiques de SCI DU PAPILLON

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PAPILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PAPILLON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-10

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI DU PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI DU PAPILLON est 510 437 320. Le SIRET de son siège social est 510 437 320 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35510437320.

Où se situe le siège social de SCI DU PAPILLON ?

Le siège social de SCI DU PAPILLON est situé 13 rue de Bouteiller, 69520 Grigny.

SCI DU PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PAPILLON.

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