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SCI DU PARC

Active
Siren534 423 397SCI83150 BANDOLCréée le 02 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 423 397, SCI DU PARC est une SCI créée le 2 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1390 bd des Graviers App. 323 Res Athena Port, 83150 Bandol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE BOURGOUIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PARC

Dénomination
SCI DU PARC
SIREN
534 423 397
SIRET (siège)
534 423 397 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77534423397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 423 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 septembre 2011
Siège social
1390 BD DES GRAVIERS APP. 323 RES ATHENA PORT, 83150, BANDOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PARC

Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location de tous terrains et immeubles en France ou à l'étranger. Edification de toutes constructions sur les terrains lui appartenant aménagements de tous immeubles.

Finances de SCI DU PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PARC

SB

STEPHANE BOURGOUIN

Autre

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

PB

PIERRE BOURGOUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

PB

PIERRE-EMMANUEL BOURGUOIN

Autre

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

MH

MADELEINE HOC

Autre

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

EM

EMILIE MAXENCE

Autre

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU PARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeActif

    534 423 397 00015 · ouvert le 09 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PARC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-09

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DU PARC

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PARC ?

Le numéro SIREN de SCI DU PARC est 534 423 397. Le SIRET de son siège social est 534 423 397 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77534423397.

Qui dirige SCI DU PARC ?

SCI DU PARC est dirigée par PIERRE BOURGOUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PARC ?

Le siège social de SCI DU PARC est situé 1390 bd des Graviers App. 323 Res Athena Port, 83150 Bandol.

SCI DU PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PARC.

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