SCI DU PASSAGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 489 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PASSAGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1981, identifiée par le SIREN 322 065 343. Elle est domiciliée 6 Pl de l'Hotel de Ville, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. OLIVIER COTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PASSAGE
INSEE- Dénomination
- SCI DU PASSAGE
- SIREN
- 322 065 343
- SIRET (siège)
- 322 065 343 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR90322065343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 065 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 488 599,1 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 1981
- Siège social
- 6 PL DE L'HOTEL DE VILLE, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PASSAGE
la propriété, la gestion, administration de tous biens immobiliers, placement de capitaux, souscription ou acquisition d'actions, obkigations ou parts sociales.
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Finances de SCI DU PASSAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PASSAGE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2012
Autre
Autre
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2012
Autre
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2012
Autre
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2012
Autre
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2012
Anciens dirigeants (1)
BADARD Daniel Marie François Etienne nom d'usage · de janvier 2019 à septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PASSAGE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
322 065 343 00046 · ouvert le 08 avril 1995 · NAF 6820B
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
322 065 343 00020 · ouvert le 23 février 1984 · NAF 702C
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
322 065 343 00038 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU PASSAGE
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU PASSAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PASSAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PASSAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2026 · N° 23/01077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026001569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/03051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 08 juillet 2026 · N° 22/10715
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/03765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 28 mai 2026 · N° 2025110285
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 22/04596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - audience publique
Décision du 26 mars 2026 · N° 2025008098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/00645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 23/02189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 24/01543
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 12 janvier 2026 · N° 21/00688
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/01370
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 05 novembre 2025 · N° 18/06804
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 09 octobre 2025 · N° 20/00732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 30 septembre 2025 · N° 23/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PASSAGE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
COTE Bruno Hugues Bernard Marie nom d'usage : COTE n'est plus gérant. COTE Anne Marie Danielle Eveline nom d'usage : COTE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
BADARD Daniel Marie François Etienne nom d'usage : BADARD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : COTE Françoise Thérèse Marguerite Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : FAURE Andrée en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Jean Alexandre Louis Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Bernard Claude Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Anne Marie Danielle Eveline en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Blandine Françoise Anne Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Bruno Hugues Bernard Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Gérant : BADARD Daniel Marie François Etienne en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE François Henri Raymond Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COQUARD Janine Marie Anna Hélène en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Christine Marianne Nicole en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Raymond Marcel Marie Aimé en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Patrick François Maurice Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Gérant : COTE Bruno Hugues Bernard Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Gérant Associé : COTE Olivier Jean Dominique en fonction le 03 Septembre 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : COTE Françoise Thérèse Marguerite Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : FAURE Andrée en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Jean Alexandre Louis Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Bernard Claude Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Anne Marie Danielle Eveline en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Olivier Jean Dominique en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Blandine Françoise Anne Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Bruno Hugues Bernard Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Cogérant : BADARD Daniel Marie François Etienne en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE François Henri Raymond Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COQUARD Janine Marie Anna Hélène en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Christine Marianne Nicole en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Raymond Marcel Marie Aimé en fonction le 10 Juillet 2012 Associé : COTE Patrick François Maurice Marie en fonction le 10 Juillet 2012 Cogérant : COTE Bruno Hugues Bernard Marie en fonction le 10 Juillet 2012
- création
Date d'effet : 02 juillet 1981
Questions fréquentes sur SCI DU PASSAGE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE ?
Le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE est 322 065 343. Le SIRET de son siège social est 322 065 343 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90322065343.
Qui dirige SCI DU PASSAGE ?
SCI DU PASSAGE est dirigée par OLIVIER COTE, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PASSAGE ?
Le siège social de SCI DU PASSAGE est situé 6 Pl de l'Hotel de Ville, 42000 Saint-Etienne.
SCI DU PASSAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PASSAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PASSAGE.
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