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SCI DU PASSAGE

Active
Siren343 498 564SCI74300 Arâches-la-FrasseCréée le 27 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 498 564, SCI DU PASSAGE est une SCI créée le 27 janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 IMP des lapions, 74300 Arâches-la-Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CATHERINE BRIAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PASSAGE

Dénomination
SCI DU PASSAGE
SIREN
343 498 564
SIRET (siège)
343 498 564 00024
N° TVA intracommunautaire
FR05343498564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 498 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 1988
Siège social
15 IMP des lapions, 74300, Arâches-la-Frasse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PASSAGE

BAIL DES LOCAUX A USAGE COMMERCIAL

Finances de SCI DU PASSAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PASSAGE

CB

CATHERINE BRIAN

Gérant

MR

Marie-Françoise RENAND

Gérant

Établissements de SCI DU PASSAGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 Arâches-la-FrasseSiègeActif

    343 498 564 00024 · ouvert le 11 mars 2025 · NAF 6820B

  • 74700 SALLANCHESFermé

    343 498 564 00016 · ouvert le 30 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PASSAGE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DU PASSAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PASSAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PASSAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PASSAGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    RENAND Marie-Francoise Cécile Laurence nom d'usage : RENAND devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI DU PASSAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE ?

Le numéro SIREN de SCI DU PASSAGE est 343 498 564. Le SIRET de son siège social est 343 498 564 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05343498564.

Qui dirige SCI DU PASSAGE ?

SCI DU PASSAGE est dirigée par CATHERINE BRIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PASSAGE ?

Le siège social de SCI DU PASSAGE est situé 15 IMP des lapions, 74300 Arâches-la-Frasse.

SCI DU PASSAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PASSAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PASSAGE.

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