CheckersLiquidations

SCI DU PASSET

Active
Siren443 886 833SCI13016 MARSEILLECréée le 22 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PASSET est une SCI immatriculée le 22 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 886 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 Che du Passet, 13016 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA COUR PAVEE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PASSET

Dénomination
SCI DU PASSET
SIREN
443 886 833
SIRET (siège)
443 886 833 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85443886833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 886 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
44 CHE DU PASSET, 13016, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PASSET

acquisition la propriété l'administration et l'exploitation d'un immeuble sis à Marseille 16ème Chemin du Passet n° 44 et généralement toutes opérations quelconques se rattachant à cet objet

Finances de SCI DU PASSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PASSET

JM

JEAN MASSAD

Autre

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

FR

FRANCOISE RAUZADA

Autre

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA COUR PAVEE

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU PASSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13016 MARSEILLESiègeActif

    443 886 833 00013 · ouvert le 01 juillet 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PASSET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2004

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PASSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PASSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PASSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PASSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PASSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PASSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PASSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU PASSET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PASSET ?

Le numéro SIREN de SCI DU PASSET est 443 886 833. Le SIRET de son siège social est 443 886 833 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85443886833.

Qui dirige SCI DU PASSET ?

SCI DU PASSET est dirigée par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA COUR PAVEE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PASSET ?

Le siège social de SCI DU PASSET est situé 44 Che du Passet, 13016 Marseille.

SCI DU PASSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PASSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PASSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PASSET.

Entreprises similaires

Même activité à Marseille

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Marseille

Entreprises du même secteur à Marseille

Entreprises à Marseille

Toutes les entreprises à Marseille