SCI DU PATIS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 37,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PATIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 300 407. Son siège social est situé Le Patis Societe Poilane, 44330 Vallet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL POILANE, liquidateur. SCI DU PATIS a été radiée le 16 mai 2024 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI DU PATIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU PATIS
- SIREN
- 334 300 407
- SIRET (siège)
- 334 300 407 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94334300407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 300 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 37 929,32 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 janvier 1986
- Date de radiation
- 16 mai 2024
- Siège social
- LE PATIS SOCIETE POILANE, 44330, VALLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI DU PATIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PATIS
INSEEÉtablissements de SCI DU PATIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44330 VALLETSiègeFermé
334 300 407 00015 · ouvert le 06 janvier 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PATIS
INPIComptes annuels de SCI DU PATIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PATIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DU PATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PATIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 16 mai 2024
Questions fréquentes sur SCI DU PATIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PATIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU PATIS est 334 300 407. Le SIRET de son siège social est 334 300 407 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94334300407.
Qui dirige SCI DU PATIS ?
SCI DU PATIS est dirigée par MICHEL POILANE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PATIS ?
Le siège social de SCI DU PATIS est situé Le Patis Societe Poilane, 44330 Vallet.
SCI DU PATIS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DU PATIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 16 mai 2024.
SCI DU PATIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PATIS.
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