SCI DU PETIT BASQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PETIT BASQUE est une SCI immatriculée le 4 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 241 146. Le siège social de l'entreprise se trouve 191 Enclos de Mirval, 40700 Hagetmau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GABRIEL DUTOYA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT BASQUE
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT BASQUE
- SIREN
- 443 241 146
- SIRET (siège)
- 443 241 146 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR17443241146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 241 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 septembre 2002
- Siège social
- 191 ENCLOS DE MIRVAL, 40700, HAGETMAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT BASQUE
Acquisition de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.
Finances de SCI DU PETIT BASQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT BASQUE
INSEEÉtablissements de SCI DU PETIT BASQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40700 HAGETMAUSiègeActif
443 241 146 00028 · ouvert le 14 mars 2013 · NAF 6820B
- 40700 MOMUYFermé
443 241 146 00010 · ouvert le 09 août 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT BASQUE
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT BASQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT BASQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT BASQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT BASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT BASQUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT BASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT BASQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- création
Date d'effet : 04 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BASQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT BASQUE ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT BASQUE est 443 241 146. Le SIRET de son siège social est 443 241 146 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17443241146.
Qui dirige SCI DU PETIT BASQUE ?
SCI DU PETIT BASQUE est dirigée par GABRIEL DUTOYA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT BASQUE ?
Le siège social de SCI DU PETIT BASQUE est situé 191 Enclos de Mirval, 40700 Hagetmau.
SCI DU PETIT BASQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT BASQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT BASQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT BASQUE.
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