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SCI DU PETIT BOIS

Active
Siren337 939 680Société civile38270 MOISSIEU-SUR-DOLONCréée le 08 juillet 1986

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 337 939 680, SCI DU PETIT BOIS est une société civile créée le 8 juillet 1986. Son siège social est situé 286 Rte de l’Hopital, 38270 Moissieu-sur-Dolon. SCI DU PETIT BOIS relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par MARIANNE HÄFELI, autre.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT BOIS

Dénomination
SCI DU PETIT BOIS
SIREN
337 939 680
SIRET (siège)
337 939 680 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78337939680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 939 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
08 juillet 1986
Siège social
286 RTE DE L’HOPITAL, 38270, MOISSIEU-SUR-DOLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT BOIS

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation de tous immeubles et notamment d'une propriété situé à Moissieu sur Dolon, comprenant maison d'habitation avec dépendances, cour, terrain et bois.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PETIT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT BOIS

RH

RODOLPHE HÄFELI

Autre

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2023

BH

BLAISE HÄFELI

Autre

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PETIT BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 MOISSIEU-SUR-DOLONSiègeActif

    337 939 680 00019 · ouvert le 09 décembre 1985 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DU PETIT BOIS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2013

  • Acte

Dépôt du 07 février 2003

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 07 février 1996

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT BOIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT BOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    HÄFELI Marianne Simone devient gérant. HÄFELI Lionel Nicolas nom d'usage : HÄFELI devient gérant. HÄFELI Rodolphe Paul nom d'usage : HÄFELI devient gérant. HÄFELI Blaise Yann nom d'usage : HÄFELI devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    MEINDRE Roger Alexandre nom d'usage : MEINDRE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1986

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT BOIS est 337 939 680. Le SIRET de son siège social est 337 939 680 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78337939680.

Qui dirige SCI DU PETIT BOIS ?

SCI DU PETIT BOIS est dirigée par MARIANNE HÄFELI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT BOIS ?

Le siège social de SCI DU PETIT BOIS est situé 286 Rte de l’Hopital, 38270 Moissieu-sur-Dolon.

SCI DU PETIT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT BOIS.