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SCI DU PETIT BOIS

Active
Siren821 440 336SCI59840 PERENCHIESCréée le 08 juillet 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI DU PETIT BOIS est une SCI immatriculée le 8 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 440 336. Son siège social est situé 30 rue de la Prevote, 59840 Perenchies. SCI DU PETIT BOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS CLAEYS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT BOIS

Dénomination
SCI DU PETIT BOIS
SIREN
821 440 336
SIRET (siège)
821 440 336 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33821440336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 440 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juillet 2016
Siège social
30 RUE DE LA PREVOTE, 59840, PERENCHIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT BOIS

Acquisition et administration de biens immobiliers familiaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PETIT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT BOIS

JC

JEAN-FRANCOIS CLAEYS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

RD

REGINE DEBUYZER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DU PETIT BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59840 PERENCHIESSiègeActif

    821 440 336 00013 · ouvert le 15 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT BOIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-08 · Début d'activité : 2016-07-15

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2016

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT BOIS est 821 440 336. Le SIRET de son siège social est 821 440 336 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33821440336.

Qui dirige SCI DU PETIT BOIS ?

SCI DU PETIT BOIS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLAEYS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT BOIS ?

Le siège social de SCI DU PETIT BOIS est situé 30 rue de la Prevote, 59840 Perenchies.

SCI DU PETIT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT BOIS.