SCI DU PETIT BOURJAGUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PETIT BOURJAGUET est une SCI immatriculée le 13 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 306 574. Son siège social est situé Chez Mr Saint Germain Philippe Chez M. Philipp St Germain, 09350 Fornex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE SAINT-GERMAIN, autre.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT BOURJAGUET
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT BOURJAGUET
- SIREN
- 411 306 574
- SIRET (siège)
- 411 306 574 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00411306574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 306 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 1997
- Siège social
- CHEZ MR SAINT GERMAIN PHILIPPE CHEZ M. PHILIPP ST GERMAIN, 09350, FORNEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT BOURJAGUET
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Finances de SCI DU PETIT BOURJAGUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT BOURJAGUET
INSEEÉtablissements de SCI DU PETIT BOURJAGUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09350 FORNEXSiègeActif
411 306 574 00012 · ouvert le 21 février 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT BOURJAGUET
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT BOURJAGUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT BOURJAGUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT BOURJAGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT BOURJAGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT BOURJAGUET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT BOURJAGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT BOURJAGUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 1997
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BOURJAGUET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT BOURJAGUET ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT BOURJAGUET est 411 306 574. Le SIRET de son siège social est 411 306 574 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00411306574.
Qui dirige SCI DU PETIT BOURJAGUET ?
SCI DU PETIT BOURJAGUET est dirigée par FRANCOISE SAINT-GERMAIN, autre.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT BOURJAGUET ?
Le siège social de SCI DU PETIT BOURJAGUET est situé Chez Mr Saint Germain Philippe Chez M. Philipp St Germain, 09350 Fornex.
SCI DU PETIT BOURJAGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT BOURJAGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT BOURJAGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT BOURJAGUET.
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