SCI DU PETIT CAILLOUX

Active

Siren798 693 792SCI01510 CHEIGNIEU-LA-BALMECréée le 25 novembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 693 792, SCI DU PETIT CAILLOUX est une SCI créée le 25 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Grande rue, 01510 Cheignieu-la-Balme. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAIRE CHARLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT CAILLOUX

INSEE

Dénomination: SCI DU PETIT CAILLOUX
SIREN: 798 693 792
SIRET (siège): 798 693 792 00011
N° TVA intracommunautaire: FR95798693792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 693 792
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 25 novembre 2013
Siège social: 35 GRANDE RUE, 01510, CHEIGNIEU-LA-BALME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU PETIT CAILLOUX

acquisition gestion exploitation par bail location de biens ou droits immobiliers prise de participation obtention de toutes ouvertures de crédit prets ou facilités de caisse et à titre exceptionnel l'aliénation de biens immobiliers.

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Finances de SCI DU PETIT CAILLOUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT CAILLOUX

INSEE

CLAIRE CHARLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2013) · 12 ans

DENIS VARREL dit MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI DU PETIT CAILLOUX

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01510 CHEIGNIEU-LA-BALMESiègeActif
798 693 792 00011 · ouvert le 26 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT CAILLOUX

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2013

Acte

Comptes annuels de SCI DU PETIT CAILLOUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT CAILLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PETIT CAILLOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT CAILLOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PETIT CAILLOUX

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

01 décembre 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-25 · Début d'activité : 2013-10-26

18 mai 2024création
Date d'effet : 25 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CAILLOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CAILLOUX ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CAILLOUX est 798 693 792. Le SIRET de son siège social est 798 693 792 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95798693792.

Qui dirige SCI DU PETIT CAILLOUX ?

SCI DU PETIT CAILLOUX est dirigée par CLAIRE CHARLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CAILLOUX ?

Le siège social de SCI DU PETIT CAILLOUX est situé 35 Grande rue, 01510 Cheignieu-la-Balme.