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SCI DU PETIT CHEMIN

Active
Siren383 870 052SCI60180 NOGENT-SUR-OISECréée le 09 décembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
457,35 €

SCI DU PETIT CHEMIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 870 052. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Charles Somasco, 60180 Nogent-sur-Oise. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES LENORMANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT CHEMIN

Dénomination
SCI DU PETIT CHEMIN
SIREN
383 870 052
SIRET (siège)
383 870 052 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75383870052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 870 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 décembre 1991
Siège social
RUE CHARLES SOMASCO, 60180, NOGENT-SUR-OISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT CHEMIN

La propriété de tous immeubles batis ou non batis, leur administration et exploitation, par location ou autrement.

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Finances de SCI DU PETIT CHEMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT CHEMIN

JL

JEAN-CLAUDE LENORMAND

Autre

Depuis la création (09 décembre 1991) · 34 ans

YL

YVES LENORMANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 1991) · 34 ans

I

IMMO PL

Autre

Depuis la création (09 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI DU PETIT CHEMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60180 NOGENT-SUR-OISESiègeActif

    383 870 052 00016 · ouvert le 15 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT CHEMIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2018

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT CHEMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT CHEMIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CHEMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHEMIN ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHEMIN est 383 870 052. Le SIRET de son siège social est 383 870 052 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383870052.

Qui dirige SCI DU PETIT CHEMIN ?

SCI DU PETIT CHEMIN est dirigée par YVES LENORMANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CHEMIN ?

Le siège social de SCI DU PETIT CHEMIN est situé rue Charles Somasco, 60180 Nogent-sur-Oise.

SCI DU PETIT CHEMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT CHEMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CHEMIN.