SCI DU PETIT CHEMIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI DU PETIT CHEMIN est une SCI immatriculée le 29 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 340 315. Son siège social est situé Ferme de Sansalle, 77170 Brie Comte Robert. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MANUEL COSTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT CHEMIN
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT CHEMIN
- SIREN
- 489 340 315
- SIRET (siège)
- 489 340 315 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR65489340315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 340 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 mars 2006
- Siège social
- FERME DE SANSALLE, 77170, BRIE COMTE ROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT CHEMIN
Achat, gestion, location biens immobiliers.
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Finances de SCI DU PETIT CHEMIN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT CHEMIN
INSEEHAPRO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 2006) · 20 ans
Établissements de SCI DU PETIT CHEMIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77170 BRIE COMTE ROBERTSiègeActif
489 340 315 00014 · ouvert le 09 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT CHEMIN
INPIConformité de SCI DU PETIT CHEMIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PETIT CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 04 octobre 2024 · N° 24/01115
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juillet 1993 · N° 92-60.299
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PETIT CHEMIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT CHEMIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHEMIN ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT CHEMIN est 489 340 315. Le SIRET de son siège social est 489 340 315 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65489340315.
Qui dirige SCI DU PETIT CHEMIN ?
SCI DU PETIT CHEMIN est dirigée par MANUEL COSTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT CHEMIN ?
Le siège social de SCI DU PETIT CHEMIN est situé Ferme de Sansalle, 77170 Brie Comte Robert.
SCI DU PETIT CHEMIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT CHEMIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT CHEMIN.
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