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SCI DU PETIT NOYER

Active
Siren522 964 162SCI91390 MORSANG-SUR-ORGECréée le 08 juin 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU PETIT NOYER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2010, identifiée par le SIREN 522 964 162. Son siège social est situé 53 av de la Belle Aimee, 91390 Morsang-sur-Orge. SCI DU PETIT NOYER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DIDIER RICHARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT NOYER

Dénomination
SCI DU PETIT NOYER
SIREN
522 964 162
SIRET (siège)
522 964 162 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45522964162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 964 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juin 2010
Siège social
53 AV DE LA BELLE AIMEE, 91390, MORSANG-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT NOYER

Gestion de terrain et d'immeuble.

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Finances de SCI DU PETIT NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT NOYER

LM

LAURENCE MIOT

Autre

Depuis la création (08 juin 2010) · 16 ans

DR

DIDIER RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DU PETIT NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGESiègeActif

    522 964 162 00013 · ouvert le 18 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT NOYER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT NOYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT NOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-18

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT NOYER est 522 964 162. Le SIRET de son siège social est 522 964 162 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45522964162.

Qui dirige SCI DU PETIT NOYER ?

SCI DU PETIT NOYER est dirigée par DIDIER RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT NOYER ?

Le siège social de SCI DU PETIT NOYER est situé 53 av de la Belle Aimee, 91390 Morsang-sur-Orge.

SCI DU PETIT NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT NOYER.