SCI DU PETIT PASTEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU PETIT PASTEUR est une SCI immatriculée le 21 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 382 272. Son siège social est situé 44 av Pasteur, 91330 Yerres. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARIA ALVES HENRIQUES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT PASTEUR
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT PASTEUR
- SIREN
- 441 382 272
- SIRET (siège)
- 441 382 272 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR22441382272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 382 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 mars 2002
- Siège social
- 44 AV PASTEUR, 91330, YERRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT PASTEUR
Acquisition de biens immobiliers, gestion, location, construction .
Finances de SCI DU PETIT PASTEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT PASTEUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 mars 2002) · 24 ans
Établissements de SCI DU PETIT PASTEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91330 YERRESSiègeActif
441 382 272 00017 · ouvert le 21 février 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU PETIT PASTEUR
INPIComptes annuels de SCI DU PETIT PASTEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PETIT PASTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PETIT PASTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT PASTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT PASTEUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT PASTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PETIT PASTEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT PASTEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT PASTEUR ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT PASTEUR est 441 382 272. Le SIRET de son siège social est 441 382 272 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22441382272.
Qui dirige SCI DU PETIT PASTEUR ?
SCI DU PETIT PASTEUR est dirigée par MARIA ALVES HENRIQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT PASTEUR ?
Le siège social de SCI DU PETIT PASTEUR est situé 44 av Pasteur, 91330 Yerres.
SCI DU PETIT PASTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT PASTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT PASTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT PASTEUR.
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