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SCI DU PETIT SEILLON

Active
Siren498 793 058SCI39140 BLETTERANSCréée le 26 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 793 058, SCI DU PETIT SEILLON est une SCI créée le 26 juin 2007. Elle est domiciliée Pro du Seillon, 39140 Bletterans. SCI DU PETIT SEILLON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANGELIQUE BERGER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PETIT SEILLON

Dénomination
SCI DU PETIT SEILLON
SIREN
498 793 058
SIRET (siège)
498 793 058 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53498793058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 793 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juin 2007
Siège social
PRO DU SEILLON, 39140, BLETTERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PETIT SEILLON

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Finances de SCI DU PETIT SEILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PETIT SEILLON

AB

ANGELIQUE BERGER

Gérant

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008

MB

MARCEL BERGER

Autre

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PETIT SEILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 BLETTERANSSiègeActif

    498 793 058 00013 · ouvert le 06 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PETIT SEILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI DU PETIT SEILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT SEILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT SEILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PETIT SEILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PETIT SEILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BERGER Marcel Pascal nom d'usage : BERGER Marcel n'est plus gérant.STEPHAN Marie Françoise nom d'usage : STEPHAN Marie-Françoise n'est plus gérant.. BERGER Angélique Laëtitia nom d'usage : BERGER Angélique devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI DU PETIT SEILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT SEILLON ?

Le numéro SIREN de SCI DU PETIT SEILLON est 498 793 058. Le SIRET de son siège social est 498 793 058 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53498793058.

Qui dirige SCI DU PETIT SEILLON ?

SCI DU PETIT SEILLON est dirigée par ANGELIQUE BERGER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PETIT SEILLON ?

Le siège social de SCI DU PETIT SEILLON est situé Pro du Seillon, 39140 Bletterans.

SCI DU PETIT SEILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PETIT SEILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PETIT SEILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT SEILLON.