SCI DU PETIT SEILLON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 793 058, SCI DU PETIT SEILLON est une SCI créée le 26 juin 2007. Elle est domiciliée Pro du Seillon, 39140 Bletterans. SCI DU PETIT SEILLON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANGELIQUE BERGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PETIT SEILLON
INSEE- Dénomination
- SCI DU PETIT SEILLON
- SIREN
- 498 793 058
- SIRET (siège)
- 498 793 058 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53498793058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 793 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 juin 2007
- Siège social
- PRO DU SEILLON, 39140, BLETTERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PETIT SEILLON
se reporter aux statuts
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU PETIT SEILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PETIT SEILLON
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PETIT SEILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39140 BLETTERANSSiègeActif
498 793 058 00013 · ouvert le 06 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PETIT SEILLON
INPIConformité de SCI DU PETIT SEILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PETIT SEILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PETIT SEILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PETIT SEILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PETIT SEILLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
BERGER Marcel Pascal nom d'usage : BERGER Marcel n'est plus gérant.STEPHAN Marie Françoise nom d'usage : STEPHAN Marie-Françoise n'est plus gérant.. BERGER Angélique Laëtitia nom d'usage : BERGER Angélique devient gérant..
- création
Date d'effet : 26 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT SEILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PETIT SEILLON ?
Le numéro SIREN de SCI DU PETIT SEILLON est 498 793 058. Le SIRET de son siège social est 498 793 058 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53498793058.
Qui dirige SCI DU PETIT SEILLON ?
SCI DU PETIT SEILLON est dirigée par ANGELIQUE BERGER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PETIT SEILLON ?
Le siège social de SCI DU PETIT SEILLON est situé Pro du Seillon, 39140 Bletterans.
SCI DU PETIT SEILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PETIT SEILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PETIT SEILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PETIT SEILLON.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Bletterans
- DANGON PPCD39140 Bletterans
- LE COLOMBIER39140 Bletterans
- PIERREL CADE39140 Bletterans
- SCI SERGE BOUVERET39140 Bletterans
- ASMB39140 Bletterans
- SCI AFBLETTERANS39140 Bletterans
- SCI LA SAVIGNOISE39140 Bletterans
- ACEA INVEST 2339140 Bletterans
- SCI DES BORDS DE SEILLE 3939140 Bletterans
- SCI COQUELICOT39140 Bletterans
