SCI DU PEUIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PEUIL est une SCI immatriculée le 25 février 2010 sous le numéro SIREN 520 535 261. Son siège social est situé 17 rue Champ Noyaret, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE ROSSET, autre.
Fiche d'identité de SCI DU PEUIL
INSEE- Dénomination
- SCI DU PEUIL
- SIREN
- 520 535 261
- SIRET (siège)
- 520 535 261 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR79520535261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 535 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2010
- Siège social
- 17 RUE CHAMP NOYARET, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PEUIL
Acquisition, propriété, mise en valeur, administration par bail, location de tous immeubles et droits immobiliers. Organisation du patrimoine familial de ses associés en vue d'en faciliter la transmission et la gestion. Vente de ces mêmes biens.
Finances de SCI DU PEUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PEUIL
INSEEÉtablissements de SCI DU PEUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeActif
520 535 261 00025 · ouvert le 10 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PEUIL
INPIComptes annuels de SCI DU PEUIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PEUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PEUIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PEUIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 février 2010
Questions fréquentes sur SCI DU PEUIL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PEUIL ?
Le numéro SIREN de SCI DU PEUIL est 520 535 261. Le SIRET de son siège social est 520 535 261 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79520535261.
Qui dirige SCI DU PEUIL ?
SCI DU PEUIL est dirigée par DOMINIQUE ROSSET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PEUIL ?
Le siège social de SCI DU PEUIL est situé 17 rue Champ Noyaret, 38240 Meylan.
SCI DU PEUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PEUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PEUIL.
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