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SCI DU PLAN

Active
Siren342 862 398SCI13009 MARSEILLECréée le 10 novembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions125 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 862 398, SCI DU PLAN est une SCI créée le 10 novembre 1987. Son siège social est situé 12 Imp du Meunier, 13009 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE TEISSERENC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PLAN

Dénomination
SCI DU PLAN
SIREN
342 862 398
SIRET (siège)
342 862 398 00027
N° TVA intracommunautaire
FR79342862398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 862 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 novembre 1987
Siège social
12 IMP DU MEUNIER, 13009, MARSEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PLAN

Propriété par voie d'acquisition sous toutes ses formes de tous immeubles bâtis ou non, leur administration, leur exploitation par bail, location ou autrement

Finances de SCI DU PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN

JB

JEAN-YVES BAETEMAN

Autre

Depuis la création (10 novembre 1987) · 38 ans

TB

THIBAUT BAETEMAN

Autre

Depuis la création (10 novembre 1987) · 38 ans

IT

ISABELLE TEISSERENC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI DU PLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13009 MARSEILLESiègeActif

    342 862 398 00027 · ouvert le 22 octobre 1987 · NAF 6820A

  • 13009 MARSEILLEFermé

    342 862 398 00019 · ouvert le 22 octobre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PLAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

125 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PLAN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1987

Questions fréquentes sur SCI DU PLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLAN est 342 862 398. Le SIRET de son siège social est 342 862 398 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79342862398.

Qui dirige SCI DU PLAN ?

SCI DU PLAN est dirigée par ISABELLE TEISSERENC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PLAN ?

Le siège social de SCI DU PLAN est situé 12 Imp du Meunier, 13009 Marseille.

SCI DU PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN.

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