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SCI DU PLAN

Active
Siren343 380 564Société civile84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUECréée le 18 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 380 564, SCI DU PLAN est une société civile créée le 18 janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 546 av Victor Hugo, 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par MARIE FABBRO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PLAN

Dénomination
SCI DU PLAN
SIREN
343 380 564
SIRET (siège)
343 380 564 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55343380564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 380 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 janvier 1988
Siège social
546 AV VICTOR HUGO, 84320, ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PLAN

Acquisition d'un immeuble à usage professionnel et son administration ainsi que toute activité annexe

Finances de SCI DU PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN

PB

PASCALE BROCHENY

Associé indéfiniment responsable

FB

FREDERIC BROCHENY

Associé indéfiniment responsable

MF

MARIE FABBRO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DU PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    343 380 564 00017 · ouvert le 18 janvier 1988 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DU PLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PLAN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROCHENY Marie né(e) FABBRO

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI DU PLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLAN est 343 380 564. Le SIRET de son siège social est 343 380 564 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55343380564.

Qui dirige SCI DU PLAN ?

SCI DU PLAN est dirigée par MARIE FABBRO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PLAN ?

Le siège social de SCI DU PLAN est situé 546 av Victor Hugo, 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue.

SCI DU PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN.

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