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SCI DU PLAN AUBENAS

Active
Siren531 140 010SCI04110 AUBENAS LES ALPESCréée le 21 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU PLAN AUBENAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 140 010. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Plan, 04110 Aubenas les Alpes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JULIEN LUC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PLAN AUBENAS

Dénomination
SCI DU PLAN AUBENAS
SIREN
531 140 010
SIRET (siège)
531 140 010 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72531140010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 140 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2011
Siège social
LE PLAN, 04110, AUBENAS LES ALPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PLAN AUBENAS

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autre.

Finances de SCI DU PLAN AUBENAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN AUBENAS

JL

JULIEN LUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

CP

CANDICE PEZOT

Autre

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU PLAN AUBENAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04110 AUBENAS LES ALPESSiègeActif

    531 140 010 00012 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PLAN AUBENAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PLAN AUBENAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLAN AUBENAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PLAN AUBENAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN AUBENAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLAN AUBENAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLAN AUBENAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PLAN AUBENAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-21 · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2011

Questions fréquentes sur SCI DU PLAN AUBENAS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN AUBENAS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLAN AUBENAS est 531 140 010. Le SIRET de son siège social est 531 140 010 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72531140010.

Qui dirige SCI DU PLAN AUBENAS ?

SCI DU PLAN AUBENAS est dirigée par JULIEN LUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PLAN AUBENAS ?

Le siège social de SCI DU PLAN AUBENAS est situé Le Plan, 04110 Aubenas les Alpes.

SCI DU PLAN AUBENAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLAN AUBENAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLAN AUBENAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN AUBENAS.

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