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SCI DU PLAN B

Active
Siren831 390 554SCI83510 LORGUESCréée le 05 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI DU PLAN B est une SCI immatriculée le 5 juillet 2017 sous le numéro SIREN 831 390 554. Le siège social de l'entreprise se trouve 1247 Che du Sauvie, 83510 Lorgues. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI DU PLAN B

Dénomination
SCI DU PLAN B
SIREN
831 390 554
SIRET (siège)
831 390 554 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04831390554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 390 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2017
Siège social
1247 CHE DU SAUVIE, 83510, LORGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PLAN B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DU PLAN B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN B

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI DU PLAN B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83510 LORGUESSiègeActif

    831 390 554 00010 · ouvert le 05 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PLAN B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PLAN B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLAN B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PLAN B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLAN B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLAN B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PLAN B

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-08 · Début d'activité : 2017-07-05

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2017

Questions fréquentes sur SCI DU PLAN B

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN B ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLAN B est 831 390 554. Le SIRET de son siège social est 831 390 554 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04831390554.

Où se situe le siège social de SCI DU PLAN B ?

Le siège social de SCI DU PLAN B est situé 1247 Che du Sauvie, 83510 Lorgues.

SCI DU PLAN B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLAN B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLAN B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN B.

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