SCI DU PLAN D'EAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PLAN D'EAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1986, identifiée par le SIREN 338 608 466. Son siège social est situé 9 av Saint-Maur residence Windsor, 59110 La Madeleine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARYVONNE DESWARTE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PLAN D'EAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU PLAN D'EAU
- SIREN
- 338 608 466
- SIRET (siège)
- 338 608 466 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR88338608466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 608 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 1986
- Siège social
- 9 AV SAINT-MAUR RESIDENCE WINDSOR, 59110, LA MADELEINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PLAN D'EAU
Acquisition, gestion, exploitation par bail de tous immeubles.
Finances de SCI DU PLAN D'EAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PLAN D'EAU
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
LENOIRE Jean-Claude Louis nom d'usage · de août 1986 à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PLAN D'EAU
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59110 LA MADELEINESiègeActif
338 608 466 00037 · ouvert le 07 février 2022 · NAF 6820B
- 59380 ARMBOUTS-CAPPELFermé
338 608 466 00011 · ouvert le 04 juillet 1986 · NAF 6820B
- 74450 LE GRAND-BORNANDFermé
338 608 466 00029 · ouvert le 23 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PLAN D'EAU
INPIComptes annuels de SCI DU PLAN D'EAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLAN D'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PLAN D'EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN D'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLAN D'EAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PLAN D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PLAN D'EAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 août 1986
Questions fréquentes sur SCI DU PLAN D'EAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN D'EAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU PLAN D'EAU est 338 608 466. Le SIRET de son siège social est 338 608 466 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88338608466.
Qui dirige SCI DU PLAN D'EAU ?
SCI DU PLAN D'EAU est dirigée par MARYVONNE DESWARTE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PLAN D'EAU ?
Le siège social de SCI DU PLAN D'EAU est situé 9 av Saint-Maur residence Windsor, 59110 La Madeleine.
SCI DU PLAN D'EAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PLAN D'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PLAN D'EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN D'EAU.
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