SCI DU PLAN DE BRIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PLAN DE BRIE est une SCI immatriculée le 22 février 1989 sous le numéro SIREN 349 744 516. Elle est domiciliée 1400 Che de Baruel, 30140 Tornac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par KARINE ANFOSSO, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU PLAN DE BRIE
INSEE- Dénomination
- SCI DU PLAN DE BRIE
- SIREN
- 349 744 516
- SIRET (siège)
- 349 744 516 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR80349744516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 744 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 février 1989
- Siège social
- 1400 CHE DE BARUEL, 30140, TORNAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PLAN DE BRIE
L'acquisition, l'administration et l'exploitation de tous immeubles. Pour réaliser cet objet ou pour en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux à tous actes aux opérations notamment constituer hypothèque ou tout autre sûreté réelle sur les biens sociaux des lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte a la nature civile de cet objet.
Finances de SCI DU PLAN DE BRIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PLAN DE BRIE
INSEECORNADEL GESTION
Autre
Depuis la création (22 février 1989) · 37 ans
Établissements de SCI DU PLAN DE BRIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30140 TORNACSiègeActif
349 744 516 00031 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
- 30140 ANDUZEFermé
349 744 516 00015 · ouvert le 15 février 1989 · NAF 702C
- 30140 ANDUZEFermé
349 744 516 00023 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PLAN DE BRIE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU PLAN DE BRIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLAN DE BRIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PLAN DE BRIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN DE BRIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLAN DE BRIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PLAN DE BRIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PLAN DE BRIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 22 février 1989
Questions fréquentes sur SCI DU PLAN DE BRIE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN DE BRIE ?
Le numéro SIREN de SCI DU PLAN DE BRIE est 349 744 516. Le SIRET de son siège social est 349 744 516 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80349744516.
Qui dirige SCI DU PLAN DE BRIE ?
SCI DU PLAN DE BRIE est dirigée par KARINE ANFOSSO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PLAN DE BRIE ?
Le siège social de SCI DU PLAN DE BRIE est situé 1400 Che de Baruel, 30140 Tornac.
SCI DU PLAN DE BRIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PLAN DE BRIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PLAN DE BRIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN DE BRIE.
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