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SCI DU PLAN DE L'AITRE

Active
Siren404 106 122SCI78380 BOUGIVALCréée le 14 mars 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 106 122, SCI DU PLAN DE L'AITRE est une SCI créée le 14 mars 1996. Son siège social est situé 8 Imp de la Briqueterie, 78380 Bougival. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par Daniel CORNU, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PLAN DE L'AITRE

Dénomination
SCI DU PLAN DE L'AITRE
SIREN
404 106 122
SIRET (siège)
404 106 122 00025
N° TVA intracommunautaire
FR59404106122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 106 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 mars 1996
Siège social
8 IMP DE LA BRIQUETERIE, 78380, BOUGIVAL
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU PLAN DE L'AITRE

ACQUISITION GESTION ENTRETIEN DE TOUT BIEN MOBILIER IMMOBILIER

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Finances de SCI DU PLAN DE L'AITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN DE L'AITRE

DC

Daniel CORNU

Gérant

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2024

VC

Vanessa CORNU

Gérant

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2024

AC

Alexandra CORNU

Gérant et associé indéfiniment responsable

YL

Yvette LACAMP

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PLAN DE L'AITRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78380 BOUGIVALSiègeActif

    404 106 122 00025 · ouvert le 26 février 1996 · NAF 6820A

  • 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUDFermé

    404 106 122 00017 · ouvert le 26 février 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU PLAN DE L'AITRE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DU PLAN DE L'AITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN DE L'AITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLAN DE L'AITRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLAN DE L'AITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PLAN DE L'AITRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : CORNU Yvette ; Gérant, Associé : CHATEAU Alexandra, Céline, Danièle ; Gérant : CORNU Vanessa ; Gérant non associé : CORNU Daniel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant non associé : LACAMP Yvette modification le 13 Mars 2009. Associée gérante : CORNU Alexandra modification le 13 Mars 2009. Gérant non associé : CORNU Daniel modification le 13 Mars 2009. Associée gérante : CORNU Vanessa modification le 06 Décembre 2005.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1996

Questions fréquentes sur SCI DU PLAN DE L'AITRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN DE L'AITRE ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLAN DE L'AITRE est 404 106 122. Le SIRET de son siège social est 404 106 122 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404106122.

Qui dirige SCI DU PLAN DE L'AITRE ?

SCI DU PLAN DE L'AITRE est dirigée par Daniel CORNU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PLAN DE L'AITRE ?

Le siège social de SCI DU PLAN DE L'AITRE est situé 8 Imp de la Briqueterie, 78380 Bougival.

SCI DU PLAN DE L'AITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLAN DE L'AITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLAN DE L'AITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN DE L'AITRE.