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SCI DU PLAN DE PEILLE

Active
Siren343 304 085SCI06790 ASPREMONTCréée le 30 décembre 1987

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,2 k€

SCI DU PLAN DE PEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1987, identifiée par le SIREN 343 304 085. Le siège social de l'entreprise se trouve 445 Che Eugene Grec, 06790 Aspremont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ROGER PICARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PLAN DE PEILLE

Dénomination
SCI DU PLAN DE PEILLE
SIREN
343 304 085
SIRET (siège)
343 304 085 00024
N° TVA intracommunautaire
FR23343304085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 304 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 décembre 1987
Siège social
445 CHE EUGENE GREC, 06790, ASPREMONT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU PLAN DE PEILLE

L'acquisition et la location d'un terrain situé à drap quartier du plan de peille section c n 157 à 161 au plan cadastral

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Finances de SCI DU PLAN DE PEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PLAN DE PEILLE

MP

MICHELE PICARD

Autre

Depuis la création (30 décembre 1987) · 38 ans

RP

ROGER PICARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 1987) · 38 ans

SP

SYLVIE PUPPO

Autre

Depuis la création (30 décembre 1987) · 38 ans

JP

JEAN-JACQUES PUPPO

Autre

Depuis la création (30 décembre 1987) · 38 ans

CC

Christine CASTRO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI DU PLAN DE PEILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06790 ASPREMONTSiègeActif

    343 304 085 00024 · ouvert le 30 décembre 1987 · NAF 6820B

  • 06340 DRAPFermé

    343 304 085 00016 · ouvert le 30 décembre 1987 · NAF 8121

Documents juridiques de SCI DU PLAN DE PEILLE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 11 février 2004

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI DU PLAN DE PEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLAN DE PEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLAN DE PEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLAN DE PEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PLAN DE PEILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI DU PLAN DE PEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLAN DE PEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLAN DE PEILLE est 343 304 085. Le SIRET de son siège social est 343 304 085 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23343304085.

Qui dirige SCI DU PLAN DE PEILLE ?

SCI DU PLAN DE PEILLE est dirigée par ROGER PICARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PLAN DE PEILLE ?

Le siège social de SCI DU PLAN DE PEILLE est situé 445 Che Eugene Grec, 06790 Aspremont.

SCI DU PLAN DE PEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLAN DE PEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLAN DE PEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLAN DE PEILLE.