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SCI DU PLANE

Active
Siren347 766 321Société civile38330 BiviersCréée le 07 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 766 321, SCI DU PLANE est une société civile créée le 7 septembre 1988. Elle est domiciliée 111 CHE des Lamberts, 38330 Biviers. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE COLLET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU PLANE

Dénomination
SCI DU PLANE
SIREN
347 766 321
SIRET (siège)
347 766 321 00025
N° TVA intracommunautaire
FR52347766321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 766 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
07 septembre 1988
Siège social
111 CHE des Lamberts, 38330, Biviers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PLANE

Achat d'un tènement immobilier.

Finances de SCI DU PLANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PLANE

PC

PHILIPPE COLLET

Autre

Depuis la création (07 septembre 1988) · 38 ans

MC

MATHIEU COLLET

Autre

Depuis la création (07 septembre 1988) · 38 ans

TC

THIBAUT COLLET

Autre

Depuis la création (07 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU PLANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38330 BiviersSiègeActif

    347 766 321 00025 · ouvert le 05 août 1988 · NAF 4110D

  • 38240 MeylanFermé

    347 766 321 00017 · ouvert le 05 août 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DU PLANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PLANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PLANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU PLANE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PLANE ?

Le numéro SIREN de SCI DU PLANE est 347 766 321. Le SIRET de son siège social est 347 766 321 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52347766321.

Qui dirige SCI DU PLANE ?

SCI DU PLANE est dirigée par PHILIPPE COLLET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PLANE ?

Le siège social de SCI DU PLANE est situé 111 CHE des Lamberts, 38330 Biviers.

SCI DU PLANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PLANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PLANE.

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