Checkers

SCI DU PONT

Active
Siren433 003 027SCI55500 COUSANCES-LES-TRICONVILLECréée le 21 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions159 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 €
Effectif
Non publié

SCI DU PONT est une SCI immatriculée le 21 janvier 2016 sous le numéro SIREN 433 003 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 T rue de l’Epiche, 55500 Cousances-les-Triconville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICIA LEMONT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PONT

Dénomination
SCI DU PONT
SIREN
433 003 027
SIRET (siège)
433 003 027 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31433003027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 003 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2016
Siège social
22 T RUE DE L’EPICHE, 55500, COUSANCES-LES-TRICONVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU PONT

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI DU PONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PONT

CB

CHARLES-EUGENE BRUNELLA

Autre

Depuis la création (21 janvier 2016) · 10 ans

PL

PATRICIA LEMONT

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DU PONT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55500 COUSANCES-LES-TRICONVILLESiègeActif

    433 003 027 00029 · ouvert le 21 septembre 2000 · NAF 6820B

  • 54370 EINVILLE-AU-JARDFermé

    433 003 027 00011 · ouvert le 21 septembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU PONT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

159 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculée le 2016-01-21 · Début d'activité : 2000-09-21

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI DU PONT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PONT ?

Le numéro SIREN de SCI DU PONT est 433 003 027. Le SIRET de son siège social est 433 003 027 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31433003027.

Qui dirige SCI DU PONT ?

SCI DU PONT est dirigée par PATRICIA LEMONT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PONT ?

Le siège social de SCI DU PONT est situé 22 T rue de l’Epiche, 55500 Cousances-les-Triconville.

SCI DU PONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PONT.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Cousances-les-Triconville

Toutes les entreprises à Cousances-les-Triconville