SCI DU PONTEILLOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 170 k€
SCI DU PONTEILLOT est une SCI immatriculée le 16 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 333 183. Son siège social est situé Gamay Saint Aubin, 21190 Saint-Aubin. SCI DU PONTEILLOT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN COLIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU PONTEILLOT
INSEE- Dénomination
- SCI DU PONTEILLOT
- SIREN
- 392 333 183
- SIRET (siège)
- 392 333 183 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09392333183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 333 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 septembre 1993
- Siège social
- GAMAY SAINT AUBIN, 21190, SAINT-AUBIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PONTEILLOT
L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU PONTEILLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PONTEILLOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2018 à janvier 2021
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2016 à juin 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PONTEILLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 SAINT-AUBINSiègeActif
392 333 183 00011 · ouvert le 16 septembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PONTEILLOT
INPIConformité de SCI DU PONTEILLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PONTEILLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU PONTEILLOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PONTEILLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PONTEILLOT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COLIN Damien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : Caroline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COLIN Joseph ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COLIN Damien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COLIN Marc
- création
Date d'effet : 16 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCI DU PONTEILLOT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PONTEILLOT ?
Le numéro SIREN de SCI DU PONTEILLOT est 392 333 183. Le SIRET de son siège social est 392 333 183 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09392333183.
Qui dirige SCI DU PONTEILLOT ?
SCI DU PONTEILLOT est dirigée par DAMIEN COLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PONTEILLOT ?
Le siège social de SCI DU PONTEILLOT est situé Gamay Saint Aubin, 21190 Saint-Aubin.
SCI DU PONTEILLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PONTEILLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PONTEILLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PONTEILLOT.
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