SCI DU POTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 775 786, SCI DU POTIER est une SCI créée le 15 mai 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd de Quebec, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GERARD DECLERCK en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU POTIER
INSEE- Dénomination
- SCI DU POTIER
- SIREN
- 437 775 786
- SIRET (siège)
- 437 775 786 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR41437775786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 775 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 2001
- Siège social
- 1 BD DE QUEBEC, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU POTIER
L'acquisition, la propriété, l'administration, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous biens et droits immobiliers, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, apport ou autrement.
Finances de SCI DU POTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU POTIER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2020
S.C.I. DES PTITS LOUPS
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant associé indéfiniment responsable · de octobre 2012 à décembre 2020
Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU POTIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
437 775 786 00035 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 6820B
- 45000 ORLEANSFermé
437 775 786 00019 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 6820B
- 45000 ORLEANSFermé
437 775 786 00027 · ouvert le 25 août 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU POTIER
INPIComptes annuels de SCI DU POTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU POTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU POTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU POTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU POTIER. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 93-44.432
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU POTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU POTIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
nomination du Gérant : Declerck, Gérard ; Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Mendes Coelho, Victor
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant associé indéfiniment responsable : MENDES COELHO Victor
- création
Date d'effet : 15 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI DU POTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU POTIER ?
Le numéro SIREN de SCI DU POTIER est 437 775 786. Le SIRET de son siège social est 437 775 786 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41437775786.
Qui dirige SCI DU POTIER ?
SCI DU POTIER est dirigée par GERARD DECLERCK, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU POTIER ?
Le siège social de SCI DU POTIER est situé 1 bd de Quebec, 45000 Orleans.
SCI DU POTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU POTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU POTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU POTIER.
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