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SCI DU POTIEU

Active
Siren351 358 395SCI88400 GERARDMERCréée le 05 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DU POTIEU est une SCI immatriculée le 5 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 358 395. Elle est domiciliée Le Costet le Costet Beillard, 88400 Gerardmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ROSELYNE MOUGEOLLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU POTIEU

Dénomination
SCI DU POTIEU
SIREN
351 358 395
SIRET (siège)
351 358 395 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59351358395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 358 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 769,39 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 juillet 1989
Siège social
LE COSTET LE COSTET BEILLARD, 88400, GERARDMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU POTIEU

ACQUISITION PROPRIETE ADMINISTRATION LOCATION DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI DU POTIEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU POTIEU

RM

ROSELYNE MOUGEOLLE

Gérant

Depuis la création (05 juillet 1989) · 37 ans

PT

PHILIPPE TISSERANT

Gérant

Depuis la création (05 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DU POTIEU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    351 358 395 00017 · ouvert le 26 mai 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU POTIEU

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU POTIEU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU POTIEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU POTIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU POTIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU POTIEU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU POTIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU POTIEU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI DU POTIEU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU POTIEU ?

Le numéro SIREN de SCI DU POTIEU est 351 358 395. Le SIRET de son siège social est 351 358 395 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59351358395.

Qui dirige SCI DU POTIEU ?

SCI DU POTIEU est dirigée par ROSELYNE MOUGEOLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU POTIEU ?

Le siège social de SCI DU POTIEU est situé Le Costet le Costet Beillard, 88400 Gerardmer.

SCI DU POTIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU POTIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU POTIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU POTIEU.

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