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SCI DU POUVERAN

Active
Siren378 410 484SCI83170 ROUGIERSCréée le 21 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI DU POUVERAN est une SCI immatriculée le 21 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 410 484. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte N 560 Qu du Pouveran, 83170 Rougiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK DELANNOY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU POUVERAN

Dénomination
SCI DU POUVERAN
SIREN
378 410 484
SIRET (siège)
378 410 484 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15378410484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 410 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 1990
Siège social
RTE N 560 QU DU POUVERAN, 83170, ROUGIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU POUVERAN

Acquisition mise en valeur l'administration l'exploitation la location d'immeubles et de terrains etc.

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Finances de SCI DU POUVERAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU POUVERAN

PD

PATRICK DELANNOY

Gérant

Depuis la création (21 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU POUVERAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 ROUGIERSSiègeActif

    378 410 484 00018 · ouvert le 20 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU POUVERAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU POUVERAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU POUVERAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU POUVERAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU POUVERAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU POUVERAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU POUVERAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU POUVERAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI DU POUVERAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU POUVERAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU POUVERAN est 378 410 484. Le SIRET de son siège social est 378 410 484 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378410484.

Qui dirige SCI DU POUVERAN ?

SCI DU POUVERAN est dirigée par PATRICK DELANNOY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU POUVERAN ?

Le siège social de SCI DU POUVERAN est situé Rte N 560 Qu du Pouveran, 83170 Rougiers.

SCI DU POUVERAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU POUVERAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU POUVERAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU POUVERAN.

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