SCI DU PRE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU PRE VERT est une SCI immatriculée le 4 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 330 401. Elle est domiciliée 68 rue Jacques Prevert Mr Bourner Dominique, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE BOURNEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PRE VERT
INSEE- Dénomination
- SCI DU PRE VERT
- SIREN
- 444 330 401
- SIRET (siège)
- 444 330 401 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46444330401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 330 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 2002
- Siège social
- 68 RUE JACQUES PREVERT MR BOURNER DOMINIQUE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PRE VERT
LOCATION D'IMMEUBLES
Finances de SCI DU PRE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PRE VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 décembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI DU PRE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
444 330 401 00019 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PRE VERT
INPIComptes annuels de SCI DU PRE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PRE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU PRE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PRE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU PRE VERT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PRE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU PRE VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 décembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU PRE VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PRE VERT ?
Le numéro SIREN de SCI DU PRE VERT est 444 330 401. Le SIRET de son siège social est 444 330 401 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46444330401.
Qui dirige SCI DU PRE VERT ?
SCI DU PRE VERT est dirigée par DOMINIQUE BOURNEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI DU PRE VERT ?
Le siège social de SCI DU PRE VERT est situé 68 rue Jacques Prevert Mr Bourner Dominique, 25000 Besancon.
SCI DU PRE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PRE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PRE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PRE VERT.
Entreprises similaires
Même activité à Besancon