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SCI DU PRIEURE

Active
Siren333 159 341SCI42810 Rozier-en-DonzyCréée le 08 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI DU PRIEURE est une SCI immatriculée le 8 juillet 1985 sous le numéro SIREN 333 159 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B RUE 7 bis Rue de la Croix, 42810 Rozier-en-Donzy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD DAUBARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU PRIEURE

Dénomination
SCI DU PRIEURE
SIREN
333 159 341
SIRET (siège)
333 159 341 00051
N° TVA intracommunautaire
FR26333159341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 159 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juillet 1985
Siège social
7 B RUE 7 bis Rue de la Croix , 42810, Rozier-en-Donzy
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCI DU PRIEURE

achat de biens immobiliers, terrains et constructions dans le but de locations.

Finances de SCI DU PRIEURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU PRIEURE

BD

BERNARD DAUBARD

Gérant

Depuis la création (08 juillet 1985) · 41 ans

SD

SYLVIE DARFEUILLE

Autre

Établissements de SCI DU PRIEURE

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 42810 Rozier-en-DonzySiègeFermé

    333 159 341 00051 · ouvert le 06 décembre 2010 · NAF 6820B

  • 42820 AMBIERLEFermé

    333 159 341 00010 · ouvert le 08 juillet 1985 · NAF 702C

  • 42153 RIORGESFermé

    333 159 341 00028 · ouvert le 26 août 2005 · NAF 6820B

  • 42260 VEZELIN-SUR-LOIREFermé

    333 159 341 00036 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 42110 FEURSFermé

    333 159 341 00044 · ouvert le 06 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PRIEURE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU PRIEURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU PRIEURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU PRIEURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PRIEURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PRIEURE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PRIEURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU PRIEURE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : DAUBARD Bernard

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculée le 2010-12-15 · Début d'activité : 2010-12-06

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : DAUBARD Bernard.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1985

Questions fréquentes sur SCI DU PRIEURE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PRIEURE ?

Le numéro SIREN de SCI DU PRIEURE est 333 159 341. Le SIRET de son siège social est 333 159 341 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26333159341.

Qui dirige SCI DU PRIEURE ?

SCI DU PRIEURE est dirigée par BERNARD DAUBARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PRIEURE ?

Le siège social de SCI DU PRIEURE est situé 7 B RUE 7 bis Rue de la Croix, 42810 Rozier-en-Donzy.

SCI DU PRIEURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PRIEURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PRIEURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PRIEURE.

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