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SCI DU PRINCE NOIR

Active
Siren384 338 364SCI50630 QUETTEHOUCréée le 03 février 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
213 k€

SCI DU PRINCE NOIR est une SCI immatriculée le 3 février 1992 sous le numéro SIREN 384 338 364. Le siège social de l'entreprise se trouve PL GEORGES CLEMENCEAU Quettehou, 50630 Quettehou. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-BLAISE LEFRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PRINCE NOIR

Dénomination
SCI DU PRINCE NOIR
SIREN
384 338 364
SIRET (siège)
384 338 364 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63384338364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 338 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
213 428,62 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 février 1992
Siège social
PL GEORGES CLEMENCEAU Quettehou, 50630, QUETTEHOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU PRINCE NOIR

PROPRIETE-ADMINISTRATION-GESTION-EXPLOITATION TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU PRINCE NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PRINCE NOIR

JL

JEAN-BLAISE LEFRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2026

NP

NELLY PLANCKEEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

ML

Marie-Ange LEBREQUER

Gérant, Associé · de mars 2026 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU PRINCE NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50630 QUETTEHOUSiègeActif

    384 338 364 00019 · ouvert le 30 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU PRINCE NOIR

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 25 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 06 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 août 2015

  • Acte

Dépôt du 05 août 2015

  • Acte

Dépôt du 05 août 2015

  • Acte

Dépôt du 05 août 2015

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI DU PRINCE NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PRINCE NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU PRINCE NOIR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE

    Décision du 04 décembre 2025 · N° 22/01494

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PRINCE NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PRINCE NOIR

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEFRANCOIS Jean-Blaise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEFRANCOIS Nelly

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

    Gérant, Associé : LEFRANCOIS Jean-Blaise ; Gérant, Associé : LEFRANCOIS Nelly ; Gérant, Associé : LEBREQUER Marie-Ange

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1992

Questions fréquentes sur SCI DU PRINCE NOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PRINCE NOIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU PRINCE NOIR est 384 338 364. Le SIRET de son siège social est 384 338 364 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63384338364.

Qui dirige SCI DU PRINCE NOIR ?

SCI DU PRINCE NOIR est dirigée par JEAN-BLAISE LEFRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PRINCE NOIR ?

Le siège social de SCI DU PRINCE NOIR est situé PL GEORGES CLEMENCEAU Quettehou, 50630 Quettehou.

SCI DU PRINCE NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PRINCE NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PRINCE NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PRINCE NOIR.