SCI DU PRINCE NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 213 k€
SCI DU PRINCE NOIR est une SCI immatriculée le 3 février 1992 sous le numéro SIREN 384 338 364. Le siège social de l'entreprise se trouve PL GEORGES CLEMENCEAU Quettehou, 50630 Quettehou. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-BLAISE LEFRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU PRINCE NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU PRINCE NOIR
- SIREN
- 384 338 364
- SIRET (siège)
- 384 338 364 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63384338364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 338 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 213 428,62 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 février 1992
- Siège social
- PL GEORGES CLEMENCEAU Quettehou, 50630, QUETTEHOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU PRINCE NOIR
PROPRIETE-ADMINISTRATION-GESTION-EXPLOITATION TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS.
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Finances de SCI DU PRINCE NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU PRINCE NOIR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de mars 2026 à avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU PRINCE NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50630 QUETTEHOUSiègeActif
384 338 364 00019 · ouvert le 30 novembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU PRINCE NOIR
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU PRINCE NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PRINCE NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU PRINCE NOIR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 décembre 2025 · N° 22/01494
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU PRINCE NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU PRINCE NOIR
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEFRANCOIS Jean-Blaise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEFRANCOIS Nelly
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Gérant, Associé : LEFRANCOIS Jean-Blaise ; Gérant, Associé : LEFRANCOIS Nelly ; Gérant, Associé : LEBREQUER Marie-Ange
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
- création
Date d'effet : 03 février 1992
Questions fréquentes sur SCI DU PRINCE NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU PRINCE NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU PRINCE NOIR est 384 338 364. Le SIRET de son siège social est 384 338 364 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63384338364.
Qui dirige SCI DU PRINCE NOIR ?
SCI DU PRINCE NOIR est dirigée par JEAN-BLAISE LEFRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU PRINCE NOIR ?
Le siège social de SCI DU PRINCE NOIR est situé PL GEORGES CLEMENCEAU Quettehou, 50630 Quettehou.
SCI DU PRINCE NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU PRINCE NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU PRINCE NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PRINCE NOIR.
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