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SCI DU PRINTEMPS

Active
Siren513 386 185Société civile68440 DIETWILLERCréée le 02 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 386 185, SCI DU PRINTEMPS est une société civile créée le 2 juillet 2009. Elle est domiciliée 8 Rte de Schlierbach, 68440 Dietwiller. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. La direction est assurée par CORINNE MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU PRINTEMPS

Dénomination
SCI DU PRINTEMPS
SIREN
513 386 185
SIRET (siège)
513 386 185 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36513386185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 386 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
02 juillet 2009
Siège social
8 RTE DE SCHLIERBACH, 68440, DIETWILLER
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU PRINTEMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU PRINTEMPS

PM

PHILIPPE MOESSNER

Autre

Depuis la création (02 juillet 2009) · 17 ans

CM

CORINNE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DU PRINTEMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68440 DIETWILLERSiègeActif

    513 386 185 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DU PRINTEMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU PRINTEMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU PRINTEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU PRINTEMPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU PRINTEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU PRINTEMPS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI DU PRINTEMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU PRINTEMPS ?

Le numéro SIREN de SCI DU PRINTEMPS est 513 386 185. Le SIRET de son siège social est 513 386 185 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36513386185.

Qui dirige SCI DU PRINTEMPS ?

SCI DU PRINTEMPS est dirigée par CORINNE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU PRINTEMPS ?

Le siège social de SCI DU PRINTEMPS est situé 8 Rte de Schlierbach, 68440 Dietwiller.

SCI DU PRINTEMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU PRINTEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU PRINTEMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU PRINTEMPS.

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